• SAS Chateau se Santenay

• 1 rue du chateau 21590 Santenay

• 03 80 20 61 87

• RCS 412618001

• 6 000 080 Euros

• 91-93 Boulevard Pasteur 75015 PARIS

Directeur de la publication: Monsieur Gerard Fagnoni

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Hébergement
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3- MENTIONS LEGALES

Mineurs et capacité juridique

L'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l'offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en remplissant votre bon de commande, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.

Vie privée – Données Personnelles

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Le Château de Santenay respecte les dispositions de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit accès et de rectification des données vous concernant.

11- CONTENU DU SITE

Le site Internet www.chateau-de-santenay.com est la propriété de la société SAS Château de Santenay, société par actions simplifiées au capital de 6.080.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS 412 618 001.

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